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2024
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Brèves

(Ⅰ) Le 1er avril 2014, une délégation de 23 notaires mongols dirigée par Madame CHOIJAMTS BATBILEG,conseiller pour la coopération internationale de l’Association des Notaires Mongols, a visité le Centre sino-français de Formation et d’Échanges notariaux et juridiques à Shanghai. Au cours de la visite et des échanges, la délégation s’est informée sur la nature, la fonction et le travail quotidien du Centre. La délégation a aussi visité l’Office notarial de Xuhui : les deux parties ont mené des discutions approfondies sur la profession notariale, inaugurant de nouvelles bases pour une collaboration intensive entre les confrères. En fin, la délégation s’est rendue à un Centre de transactions immobilières pour en comprendre le fonctionnement.

(Ⅱ) Du 14 au 25 avril 2014, le Centre a reçu dix étudiants, en Mastère de droit notarial et sélectionnés pour leur excellence venus suivre un stage de deux semaines. Au cours de ce stage, le centre a organisé pour les stagiaires français des visites et un court séjour d’études dans des offices notariaux afin qu’ils puissent connaître la pratique notariale en Chine ; ils ont visité le Centre des transactions immobilières de l’arrondissement Minhang pour comprendre la procédure et les étapes détaillées des transactions immobilières en Chine ; ils ont assisté à une audience d’un procès sur un différend économique lié à une copropriété leur permettant de connaître le déroulement d’une procédure devant un tribunal intermédiaire ; ils ont aussi assisté à une conférence d’un professeur de l’Université de droit et sciences politiques de Huadong pour y découvrir les régimes matrimoniaux et les successions en Chine continentale. Le Centre leur a également organisé une rencontre avec les étudiants chinois du programme de coopération de l’Institut de droit et sciences politiques de Shanghai. Ces derniers sont en cours d’études afin de poursuivre leur formation à Paris II après un examen organisé l’année prochaine.Les étudiants chinois et français ont communiqué avec beaucoup d’enthousiasme sur leurs études et leur spécialité.

(Ⅲ) Du 17 au 23 avril 2014, Mme Sophie Gaudemet,professeur à l’Université Paris II, a assuré des enseignements pour les étudiants de la 5ème promotion de l’Institut de droit et sciences politique de Shanghai. Le sujet de son cour apportait sur le Droit des obligations.

La prochaine session de cours se déroulera en septembre prochain.

(Ⅳ) Du 14 au 16 mai 2014, Me Denis-Pierre Simon,notaire à Lyon, et Mme Marjorie Dewisme, Directrice de l’ACENODE, ont assuré des enseignements pour les étudiants de l’Université de Huadong. Le sujet de leur intervention était très vaste : comprenant les testaments, les divorces, l’organisation professionnelle du notariat et la fiscalité.


 

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