La réunion du Conseil d’Administration du Centre 2009 s’est tenue dans l’après-midi du mardi 21 avril, dans la salle de conférence au rez-de-chaussée du Centre. Ont été abordés les points suivants :

Point I. Bilan des activités  (depuis la réunion de travail de novembre 2008)

-             Le Centre a accueilli huit étudiants français en droit notarial pour un stage du 12 au 24 avril 2009 à Shanghai.

-             Le 19ème séminaire en droit notarial se tiendra du 24 à 25 avril à Kunming, dans la province du Yunnan.  Le 20ème colloque se déroulera entre 21 et 27 septembre 2009, en Mongolie Intérieure.

-             Le 105^ème Congrès des notaires de France  aura lieu à Lille du 17 au 20 mai 2009. Une délégation de Shanghai participera à cet évènement.

-             La 15ème formation en France prévue pour juin /juillet est ajournée en raison du retard de l’approbation administrative. La 16ème formation en France est prévue pour la période du 30 août au 12 septembre.

-             Le droit rural : le Centre a fait traduire en chinois le sommaire du Code rural. Les articles à traduire sont à sélectionner.

Point II. Coopération universitaire 

La première promotion : la plupart des étudiants sont actuellement en France et continuent leurs études en droit. 11 sont inscrits en doctorat. Les autres sont rentrés et travaillent en Chine.

La seconde promotion : les étudiants ont reçu tous les 4 enseignements de droit par l’Université Paris II. Les examens se déroulent du 1^er au 4 juin.

La troisième promotion : la sélection des étudiants démarrera avant septembre afin de permettre aux étudiants de commencer le plus tôt possible l’apprentissage de la langue française.

Point III. Publications 

-        Proposition : la publication de la traduction chinoise de la 5^ième édition de l’ouvrage « La responsabilité civile des notaires ».

-        Courrier du Centre et Site-Internet : le Courrier No 28 du Centre sera bientôt publié ; le Site-Internet est actualisé pour offrir plus d’information et répondre  mieux aux besoins des juristes.

-        le Centre participe à la Lettre de Shanghai (Revue mensuelle électronique du Consulat général de France à Shanghai) et contribue au trimestriel de l’Ambassade de France, le Bulletin d’information juridique dans le but de satisfaire aux besoins juridiques des expatriés en Chine.

-        Le code notarial : le sommaire sera traduit en chinois et on sélectionnera ensuite les articles pour les faire traduire.

Point IV. Comptabilité

Les dépenses courantes 2008 du Centre restent inférieures aux prévisions budgétaires.

La demande de budget supplémentaire a été approuvée par le Conseil d’administration du Centre.

Point V -Divers

Les membres du CA présents à la réunion ont signé une décision approuvant la demande de renouvellement de la licence d’enregistrement du Centre.