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Formation en France : à la rencontre du notariat français en juin 2006

Une délégation de 17 personnes composée de membres du Ministère de la Justice chinois, de l’Association des notaires de Chine, de responsables des bureaux de la justice et de notaires de 6 différentes provinces, a séjourné pendant deux semaines en France pour un cycle de formation sur le notariat et la justice en France.

 

Le séjour a débuté à Paris par une présentations au Palais de justice des différentes instances judiciaires : Tribunal de grande instance, Cour d’Appel et Cour de Cassation. La délégation a ensuite étudié tous les aspects de la profession de notaire en France : formation, responsabilité, assurance, garantie, etc. Une visite des Archives, où sont déposés les actes des notaires après un siècle de conservation à l’étude, a permis de voir des documents aussi précieux que le testament de Victor Hugo, le contrat de mariage entre Napoléon et Joséphine ou des textes en chinois classique restés muets pour les conservateurs jusqu’à la visite de cette délégation !

 

En province, la profession de notaire a été étudiée à travers la visite commentée d’études de notaires. Les structures régionales de la profession à Nantes et à Bordeaux ont accueilli la délégation en précisant leurs fonctions.

 

A Bordeaux, les notaires ont montré leur rôle dans l’économie en particulier auprès des producteurs des grands vins de cette région. A l’Université Montesquieu, les étudiants du DESS de droit notarial interrogé les membres de la délégation sur la profession de notaire en Chine et sur différents aspects du droit civil.

 

La visite s’est achevée à Marseille dans les locaux de la Chambre des notaires des Bouches du Rhône où Maître Milan, vice-Président de la Chambre a accueilli la délégation. Le président Decorps a alors remis les attestations de formation. La cérémonie s’est déroulée en présence du Procureur Bestard.

 

Le Conseil supérieur du Notariat a accueilli officiellement la délégation le premier jour de son séjour en France : le Président Reynis a présidé à la séance d’ouverture de ce séminaire de formation. Le lendemain, Monsieur Ducret, directeur de la Caisse des Dépôts et Consignations a permis à la délégation de découvrir Paris et se plus beaux Monuments lors d’une soirée inoubliable sur la Seine.


 

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