Mission en France et en Belgique

d’une délégation notariale de Shanghai

Sur invitation du Conseil Supérieur du Notariat de France (CSN) et du Conseil International du Notariat Belge (CINB), une délégation notariale de Shanghai composée de six membres et dirigée par CHEN Mingxun, Président de l’Association du Notariat de Shanghai et Directeur adjoint de l’Étude notariale d’Orient à Shanghai, s’est rendue en France et en Belgique du 22 au 29 septembre 2024 pour une mission de visite et d’étude du notariat des deux pays.

Au cours de sa visite en France, la délégation a d’abord rendu visite au CSN, où elle a été chaleureusement reçue par Corinne DESSERTENNE-BROSSARD, Notaire experte du CSN en charge de l’Asie, Olivier VIX, délégué du CSN pour la Chine et Willy GIACCHINO, Directeur adjoint de la Direction Europe et International du CSN. Les deux parties ont mené des échanges approfondis en matière d’état de développement des deux notariats, d’organisation et de gestion de la profession notariale, d’informatisation du notariat, etc. Ensuite, la délégation a rendu visite à la Chambre des Notaires de Paris et a eu un entretien amical avec son Président Pierre TARRADE et son Président de la Commission des Affaires Internationales Jérôme CAURO sur l’état général, les activités principales et l’informatisation du notariat à Paris. Après, la délégation a également visité l’Office notarial DESSERTENNE-BROSSARD, BOURDEAU & CAMPION et le Centre de recherches, d’information et de documentation notariales de Paris (Cridon), et a échangé avec Corinne DESSERTENNE-BROSSARD, Notaire à Paris, et Pierre-François CUIF, Directeur général du CRIDON Paris. Enfin, la délégation a été invitée à assister à la cérémonie d’ouverture du 120^e Congrès des Notaires de France tenu à Bordeaux ayant pour thème « Vers un urbanisme durable - Accompagner les projets face aux défis environnementaux», visant à discuter du rôle de la profession notariale française dans le développement de l’urbanisme durable et la protection de l’environnement, ainsi que de ses perspectives de développement. Au cours du Congrès, la délégation a rencontré Lionel GALLIEZ, Président de l’Union Internationale du Notariat (UINL), et Jean-Paul DECORPS, Président honoraire de l’UINL et du CSN. Les deux parties ont mené des échanges amicaux et les deux présidents ont transmis à la délégation l’intérêt et le soutien que l’UINL apporte au notariat de Chine et ont mis l’accent sur les places importantes occupées par la France et la Chine au sein de l’UINL. Les deux parties ont été unanimes à ce que les deux notariats se doivent d’approfondir les coopérations, de promouvoir le bon développement du système notarial du droit continental et d’élargir continuellement son influence mondiale.

Au cours de son séjour en Belgique, la délégation a rendu visite à la Maison des Notaires à Bruxelles et a été chaleureusement reçue par Anne WUILQUOT, Présidente de la Fédération Royale du Notariat Belge (Fednot) et Co-Présidente du CINB, Anthony LELEU, Président de la Chambre des Notaires de Belgique (CNK) et Co-Président du CINB, Jan SAP, CEO de la Fednot et Robin FRISSYN, Senior Counsel du CINB. Les deux parties se sont entretenues d’une manière approfondie sur des sujets d’intérêt commun tels que l’état de développement du notariat, l’informatisation de la profession, la formation des talents, les échanges et la coopération futurs entre les deux notariats. Les deux parties ont convenu de croire qu’avec l’approfondissement des échanges entre les deux parties, les opportunités de coopération entre la Chine et la Belgique dans le domaine du notariat seront plus nombreuses.

Cette mission a permis à la délégation d’acquérir une connaissance approfondie du système notarial, de l’informatisation du notariat, de l’état actuel des activités notariales et du développement synergétique de la coopération entre la profession notariale de la France et de la Belgique.